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Marques déposées par monsieur Godefroy BES DE BERC
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TERRA AMATA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRA AMATA
Monsieur Godefroy BES DE BERC

Numéro de dépôt :
4632361
Date de dépôt :
12/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2030
TERRA AMATA de Godefroy BES DE BERC

Présentation de la marque TERRA AMATA

Déposée par voie électronique le 12 mars 2020 par monsieur Godefroy BES DE BERC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA AMATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-14 du 3 avril 2020.

Le déposant est monsieur Godefroy BES DE BERC domicilié(e) 1 rue Notre-Dame de Bellevue - 89700 - TRONCHOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Godefroy Bès de Berc domicilié(e) 1 Rrue Notre-Dame de Bellevue - 89700 - TRONCHOY - France.

La marque TERRA AMATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA AMATA arrivera à expiration en date du 12 mars 2030.

Godefroy BES DE BERC a également déposé les autres marques suivantes : RECODYN, réseau communicant dynamique , delta T conseil , delta solutions , EFFISERVICES


Monsieur Godefroy BES DE BERC - 1 rue Notre-Dame de Bellevue - 89700 - TRONCHOY - France


Monsieur Godefroy Bès de Berc - 1 Rrue Notre-Dame de Bellevue - 89700 - TRONCHOY - France


Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs.